Rapports d'orientation budgétaire

• Rapport d'orientation budgétaire 2011

Bilans d'activité

• Bilan d'activités 2010 - Comptes administratifs
• Bilan d'activités 2009

Documents CCVD

• Consulter les statuts
• Carte de la CCVD et délégués communautaires
• Liste des délégués communautaires
• Commissions projets CCVD
• Commissions de travaux
• Organigramme du personnel

Tourisme

• Délibération Taxe de séjour
• Note d’information sur la prise de compétence tourisme
• Note d’information sur les modalités de recouvrement Taxe de séjour

Divers et utiles

• Carte d'identité architecturale et paysagère
• Répertoire des itinéraires du PDIPR
• Liste de contacts (aides aux entreprises)
• La plaquette des associations de la CCVD

S.P.A.N.C.

• Le S.P.A.N.C. :  Service Public d’Assainissement Non Collectif (format PDF)
• S.P.A.N.C.  : Règlement (format PDF)
• Demande d'Assainissement Non Collectif (format PDF)

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